J.O. Numéro 277 du 30 Novembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 22 juin 2000 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0002359A



Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 22 juin 2000, les reconnaissances des organismes ci-dessous sont modifiées :
Viticulture
Société coopérative agricole
du Val d'Orbieu (Pyrénées-Orientales)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 26 octobre 1990 modifié à la Société coopérative agricole du Val d'Orbieu, dont le siège social est situé à Narbonne (Aude), est étendu à la cave coopérative de vinification des vignerons de Passa (Pyrénées-Orientales).

Association des vignerons coopérateurs
des Corbières du Sud (Aude)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 modifié à l'Association des vignerons coopérateurs des Corbières du Sud, dont le siège social est situé à Embres (Aube), est étendu à la cave coopérative de Villesèque-des-Corbières (Aude).

Union des caves coopératives agricoles
et vinicoles Plein Sud (Aude)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 29 juin 1995 modifié à l'Union des caves coopératives agricoles et vinicoles Plein Sud, dont le siège social est situé à Bize-Minervois (Aude), est étendu à la société coopérative agricole Les Vignerons d'Octaviane à Ornaisons (Aude).

Association Domaine et vignerons provençaux
(Bouches-du-Rhône)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 modifié à l'association Domaine et vignerons provençaux, dont le siège social est situé à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), est étendu à la cave du domaine de l'oppidum des Cauvins à Rognes.

Association gardoise de la Coste du Rhône (Gard)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 20 janvier 1994 modifié à l'Association gardoise de la Coste du Rhône, dont le siège social est situé à Montfrin (Gard), est étendu à la cave coopérative suivante :
Société coopérative agricole Les Vignerons de Saint-Etienne-des-Sorts, à Saint-Etienne-des-Sorts.

Association des caves coopératives des vins du Soleil
(VINSOL) (Hérault)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 16 avril 1993 modifié à l'Association des caves coopératives des vins du Soleil (VINSOL), dont le siège social est situé à Lignan-sur-Orb (Hérault) est étendu aux caves suivantes :
Cave coopérative de Villeneuve-lès-Béziers ;
Cave coopérative de Siran ;
Cave coopérative d'Azillanet.

Association Les Causses de Minerve (Hérault)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 28 janvier 1993 modifié à l'association Les Causses de Minerve, dont le siège social est situé à Olonzac (Hérault), est retiré pour les caves coopératives suivantes :
Cave coopérative de Siran ;
Cave coopérative d'Azillanet,
en raison de leur adhésion à l'Association des caves coopératives des vins du Soleil (VINSOL).

Union des caves de la région
des collines de la Moure (Hérault)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 15 mars 1974 modifié à l'Union des caves de la région des collines de la Moure, dont le siège social est situé à Montarnaud (Hérault), est désormais limité aux quatre caves coopératives suivantes :
Cave coopérative de Monbazin ;
Cave coopérative de Montarnoud ;
Cave coopérative de Saint-Georges-d'Orques ;
Cave coopérative Les Celliers du Terral.

Association Les Vignerons des Aspres
du haut Roussillon (Pyrénées-Orientales)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 16 avril 1993 modifié à l'Association Les Vignerons des Aspres du haut Roussillon, dont le siège social est situé à Thuir (Pyrénées-Orientales), est retiré pour la cave coopérative de vinification des vignerons de Passa (Pyrénées-Orientales).

Association des vignobles varois (Var)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 modifié à l'Association des vignobles varois, dont le siège social est situé aux Arcs (Var), est étendu aux caves coopératives suivantes :
Le cellier de Gaspard ;
La Cadièrenne ;
L'Union ;
La Lorguaise ;
Le Cellier de la Sainte-Baume ;
Les Vignerons de Saint-Romain, cave La Mottoise ;
La Dragenoise ;
Les Fouleurs de Saint-Jacques ;
La Saint-Cyprienne ;
Les Vignerons de Taradeau.